Commissions de travail
Charte des Commissions Approuvé par le conseil municipal en date de (4 Mai 2023) |
- Le conseil municipal nomme des « commissions ». Ce sont des groupes de travail de personnes, dont au moins un membre du conseil, qui s’engagent dans la durée à prendre en charge certaines tâches, activités et/ou responsabilités.
- Chaque commission écrit un petit texte qui précise ses activités. Ce texte est revu et approuvé par le conseil municipal. C’est le « mandat » de la commission.
- Pour chaque commission, le conseil désigne un « référent ». C’est un des membres de la commission (de préférence membre du conseil municipal). Pour interpeller une commission on peut s’adresser au référent. Le référent est garant du fait que la commission se rencontre et avance sur ses activités. Le référent rend compte au conseil.
- Une commission peut avoir plusieurs sous-groupes avec des taches distinctes. Chaque sous-groupe a son référent propre.
- Le référent d’une commission soumet à l’acceptation du conseil la composition de sa commission.
- Chaque commission est autonome dans l’organisation de son travail. La commission décide des méthodes qu’elle applique et des moyens qu’elle met en œuvre pour effectuer sa tâche.
- Chaque commission présente annuellement un rapport d’activités qui inclut l’évaluation de son fonctionnement.
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Liste des commissions de travail recherchant renforcement |
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TITRE |
TACHES |
REFERENTS et MEMBRES |
Travaux : Drainage et utilisation Eau pluviale |
Définir besoin (chemin et lotissement du Teron …) Obtenir devis Recherche de financements Suivi travaux |
Ref: Nathalia Cosyns Mem: JeanMarie Bevort, Thierry Tampon, Aline Bonnaz |
Projet Grangeon et autonomie alimentaire |
Définir et mettre en œuvre le projet avec les villageois concernés
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Ref: Caroline Yaffee Mem: |
Bibliothèque |
Assurer la pérennité de la bibliothèque : – Fédérer les parties prenantes (communes, Terra Méouge …) – Etablir et défendre des dossiers de subvention et autres dons Assurer le fonctionnement au quotidien de la bibliothèque (permanences …) |
Ref : Sita Lopez Mem :Alexia Del Rosario |
Lézard Vert |
Vérifier le respect du règlement et veiller à l’état du Lézard Communiquer avec les villageois si besoin Animer la dynamique du Lézard en été |
Ref : Sita Lopez Mem : Vielajoie
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Incendie |
Maintenir contact avec SDIS05 Vérifier annuellement bon fonctionnement des équipements Organiser annuellement des exercices incendie avec la population (Village, Beylonne) Faire vérifier les Extincteurs des bâtiments communaux |
Ref : Yves Michel Mem : Roeland Visscher |
Liste des commissions de travail opérationnelles sans besoin de renforcement |
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TITRE |
TACHES |
REFERENTS et MEMBRES |
Entretien Bâtiments Communaux |
– Surveiller l’état et assurer l’entretien des bâtiments et autres constructions municipales : o Maintenir un registre de ce qu’il faut faire o Faires des petites réparations si possible (par les bénévoles ou l’employé municipal) o Sinon, faire appel à des artisans (demander devis, suivi, vérification) – Répondre aux demandes de la commission Logement, si des états des lieux (entrée ou sortie) montrent qu’il y a des réparations à faire. Conseiller cette commission sur les montants éventuels à retenir sur la caution) – Être l’interlocuteur des locataires en termes d’entretien des bâtiments |
Ref : Jérôme Lefebvre, Mem : Dominique Thommen, Consultant technique : Thierry Tampon
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Eau Potable |
Surveillance (fréquence 2 fois par mois) des débits et du bon fonctionnement des captages et des équipements (filtre et UV). Intervenir si urgence (en faisant appel à un artisan – obtenir devis : Eric ; suivre l’intervention de l’artisan) Faire nettoyage et entretien annuel du réservoir et des équipements (si besoin faire appel à artisan) Faire le relevé annuel des compteurs des habitants fin Aout (avec employé municipal). Assister secrétariat Mairie pour les factures |
Ref : Roeland Visscher
Mem : Werner Plompen, Yves Michel, Klaas Bos Consult : Eric Ballans, Franky, Eywenn Cariou |
Forêt |
Contact avec ONF Gérer l’affouage par Matthieu (et les relais au village) Gérer l’affouage par les villageois individuels |
Ref: Jérôme Lefebvre Mem: Dominique Thommen, Ismérie Comte, Oscar Macaigne Consultant technique : Matthieu Fremond |
Agricole |
Maintenir contact avec les agriculteurs présents sur la commune Maintenir contact avec la Safer (préemptions, attributions …) Maintenir contact avec l’ACCA. Gérer le « canal » (et assurer que l’entretien est bien fait) |
Ref: Werner Plompen Mem: Nathalie De Bruyne, Caroline Yaffee, Gérard Schmitt, Nico Lepine, Franky |
Logement et Accueil |
· Répondre à des demandes d’information de personnes extérieures du village · Maintenir un inventaire des logements et terrains à construire disponibles (publique ou privé) · Evaluer les demandes de locations pour les logements communaux. Proposer au conseil l’attribution des logements disponibles (en appliquant une liste de critères définis) · Faire des états des lieux d’entrée et de sortie. En cas de besoin de réparation, voir avec la commission Patrimoine pour que ça soit fait dans les plus brefs délais (et aussi de savoir quel montant retenir sur la caution si besoin). En cas de changement de locataire, faire le relevé des compteurs eau (chaude et froide) et électricité. Transmettre les informations à la Mairie et/ou la commission Eau. |
Ref : Claire De Crayencour, Sita Lopez Mem : Nathalia Cosyns, Nathalie Lacharme |
Liste des responsabilités autre que « commissions » |
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TITRE |
TACHES |
REFERENTS et MEMBRES |
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Suivi Employés Municipaux |
– Encadrer les employés municipaux dans leurs fonctions (liste et calendrier des tâches) – Entretien annuel d’évaluation |
Ref : Nathalie De Bruyne, Mem : Dominique Thommen, Nathalia Cosyns |
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Réseau de chaleur |
Surveiller le bon fonctionnement de la chaufferie et le stock de bois de chauffe et de gaz (tâche employé) |
Ref : Franky Mem : Fabien Duperray
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Travaux Fontaine |
Suivre les travaux à la colocation de la Fontaine. |
Ref: Nathalie De Bruyne Mem: Caroline Yaffee –Alexia Del Rosario
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Travaux: Terrain de basket |
Définir besoin Obtenir devis Demander subventions Suivi travaux |
Ref: Jérôme Lefebvre, Caroline Yaffee |
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Travaux : Eau et Incendie Peyres |
Définir Dossier de Consultation des Entreprises (avec le bureau d’études) Lancer appel d’offres et évaluer les réponses Relater avec les habitants Demander subventions Suivi travaux |
Ref: Roeland Visscher Mem: Nathalie De Bruyne, Klaas Bos |
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COMCOM / Parc des Baronnies |
Maintenir contact Assister à des réunions Faire avancer le dossier de la Réserve Naturelle Régionale Communiquer des informations aux villageois |
Ref : Caroline Yaffee Mem : Jérôme Lefebvre |
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École / Micro-crèche
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Faire interface avec l’école (primaire) Faire aboutir le projet de maternelle Interfacer avec l’Education Nationale |
Ref : Nathalie De Bruyne, Caroline Yaffee
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Teron Bas |
Assurer la cohérence architecturale des constructions Finir d’attribuer les lots Finir les opérations de vente (notaire)
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Ref : Nathalie De Bruyne Mem : Caroline Yaffee
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Route du cimetière |
Finaliser les opérations d’achat (notaire) Définir adresses
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Ref : Nathalie De Bruyne, Mem : Claire De Crayencour
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Informatique |
En coopération avec la rédaction du site internet (Vielajoie) maintenir les informations sur le site internet. Maintenir le site internet, les listes de diffusion et l’agenda partagée |
Ref : Roeland Visscher, Mem : Dominique Thommen, Alexia Del Rosario |
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Logement La Fontaine |
Être l’interface avec l’association « La Fontaine » pour la gestion
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Ref : Caroline Yaffee |
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Travaux : Fibre optique |
Etudier comment permettre le déploiement de la fibre au village sans fils aériens. Demander des subventions Suivi des travaux Communiquer aux villageois |
Ref : Nathalie De Bruyne
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Travaux: Cure |
Préparer un dossier pour des travaux de réhabilitation des logements de la cure pour que les travaux puissent être fait en 2024 ou 2025 Définir besoin Obtenir devis Demander subventions Suivi travaux |
En Attente |